Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SGM SOCIETE GENERALE DE MENUISERIES
"G.I.M.M. MENUISERIES" (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
1684143
Date de dépôt :
26/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2001
SGM SOCIETE GENERALE DE MENUISERIES de G.I.M.M. MENUISERIES (Société en Nom Collectif

Présentation de la marque SGM SOCIETE GENERALE DE MENUISERIES

Déposée le 26 juillet 1991 par G.I.M.M. MENUISERIES (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SGM SOCIETE GENERALE DE MENUISERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "G.I.M.M. MENUISERIES" (Société en Nom Collectif), domicilié(e) 164, avenue Charles de Gaulle, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque SGM SOCIETE GENERALE DE MENUISERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGM SOCIETE GENERALE DE MENUISERIES est expirée depuis le 26 juillet 2001.

G.I.M.M. MENUISERIES (Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes : SGM SAFERM/GIMM/MENUISERIES FRANCAISES


"G.I.M.M. MENUISERIES" (Société en Nom Collectif) - 164, avenue Charles de Gaulle, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Menuiseries en bois et en métal pour le bâtiment et la construction

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.